Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPigest
APIBAT

Numéro de dépôt :
3344378
Date de dépôt :
03/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
03/03/2015
CAPigest de APIBAT

Présentation de la marque CAPigest

Déposée le 3 mars 2005 par la société APIBAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CAPigest » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-14 du 8 avril 2005.

Le déposant est la société APIBAT domicilié(e) 5 allée Neil Armstrong,33700 MERIGNAC - 33700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 536 872 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APIBAT domicilié(e) 5 allée Neil Armstrong,33700 MERIGNAC - 33700 - France.

La marque CAPigest a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3344378.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPigest est expirée depuis le 3 mars 2015.

APIBAT a également déposé les autres marques suivantes : BATIFRANCE , DEVIS FACTURES FACILES BATIMENT , DEV'e'BAT , BATIGEST ENTREPRENEUR , BATIGEST PME , BATIGEST ARTISAN , BUILD'R


APIBAT - 5 allée Neil Armstrong,33700 MERIGNAC - 33700 - France - SIREN 404536872


APIBAT - 5 allée Neil Armstrong,33700 MERIGNAC - 33700 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-31

Publication - Publication le 8 avr. 2005 au BOPI 2005-14

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etude de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Authentification d'oeuvres d'art. Recherches scientifiques à but médical.